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Conditions de vente
GÉNÉRALITÉS
Les présentes conditions de vente régiront seules tous les contrats de vente entre notre société et ses clients, l'acceptation de toute offre émanant de notre société implique l'adhésion à celles-ci. Ces conditions générales de
vente s'imposent à l'acheteur sans égard pour des clauses particulières ajoutées par lui - sauf accord exprès du vendeur. L'acceptation de l'acheteur est matérialisée par sa signature électronique, concrétisée par le " clic de validation ".
CHAMPS D'APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les conditions énoncées ici s'appliquent à l'ensemble des produits proposé dans l'espace de vente en ligne du site internet www.lecalligraphe.com .
CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS VENDUS
La dénomination, la quantité ainsi que les particularités sont précisés pour chacun des produits dans le catalogue électronique. Les photos de présentation des produits proposés dans le catalogue électronique ne sont pas
contractuelles, et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur à l'égard de l'acheteur. Les produits présentés dans le catalogue électronique et dont la vente à distance est régie par les présentes conditions générales de vente, sont durablement disponibles tant que le produit concerné apparaît sur le catalogue électronique. Une indisponibilité temporaire est précisé par la mention "non" à
la rubrique "disponibilité". Un article commandé alors que la mention "non" apparaît dans le champs "disponibilité" entraînera une mise en attente de l'ensemble de la commande, le temps que l'article en question soit à nouveau disponible. En cas d'indisponibilité prolongée, nous nous réservons toutefois la possibilité d'expédier dans un premier temps les articles disponibles, puis les manquants dans un deuxième temps, sans supplément de prix pour l'acheteur.
PRIX
Tous les prix sont indiqués TTC, hors frais de livraison et de traitement, et en euros. Les produits, quelque soit la provenance de la commande sont payables en euros. Le prix est indiqué pour chacun des produits figurant dans le catalogue électronique. Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout es prix de vente figurant sur son catalogue. Le prix indiqué lors de la confirmation de la commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix des produits, les frais d'emballage et les frais de transport. Les produits demeurent la propriété de la société Le Calligraphe jusqu'au complet par le client.
ACCEPTATION ET VALIDATION
L'acceptation de l'offre par l'acheteur est concrétisée par la validation, dans le cadre du catalogue électronique, par un " clic de validation " ou par sa signature, de la totalité des informations qui doivent être complétées par l'acheteur : Nom, Prénom, Adresse de livraison, E-mail . La commande passée par l'acheteur fait l'objet d'une confirmation écrite par e-mail du vendeur. Cette confirmation contient : désignation produit, quantité commandée, prix. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Cette démarche équivaut pour l'acheteur à reconnaître qu'il a pris pleinement connaissance et qu'il approuve l'ensemble des conditions indiquées ci-après. Sauf dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions générales de vente, le bon de commande signé électroniquement par l'acheteur, par le biais du " clic de validation ", vaut commande définitive, et ne peut être
rétracté. Dans ces conditions, nous invitons les clients qui se sont connectés sur son catalogue électronique de vente à distance à lire attentivement les conditions générales de vente ci-après, avant de procéder à toute commande effective de produits figurant sur ce catalogue. La société Le Calligraphe se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Le Client en est alors informé par mail, téléphone ou courrier.
PRÉSENTATION DES PRODUITS
Les photographies ainsi que les textes reproduits illustrant les produits ne sont pas contractuels. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la société Le Calligraphe ne pourrait être engagée.
PAIEMENTS
Les paiements seront effectués par chèque ou carte bancaire. En cas de paiement par chèque, l'acheteur fera parvenir par courrier son règlement accompagné du bon de commande imprimé. La commande ne pourra être prise en compte et traitée qu'à réception de ces deux éléments. Le paiement par carte bancaire sera réalisé à partir du site e-transaction du Crédit Agricole, qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
DISPONIBILITÉ ET LIVRAISON
Les produits disponibles en stock sont expédiés dans les délais les plus brefs. Nous nous réservons toutefois la possibilité de retarder de quelques jours l'expédition de la commande, par exemple si un article manquant à votre commande devait faire l'objet d'un réapprovisionnement très proche. Ceci n'entraîne d'aucune manière la résiliation de la commande, ni de donne lieu à une quelconque indemnisation, ni n'exonère l'acheteur de ses obligations, notamment en matière de paiement. En cas de rupture de stock plus prolongée toutefois les articles indisponibles feront l'objet d'un envoi séparé à nos frais. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Le mode d'acheminement habituel est l'envoi en colissimo par La Poste. Il est impératif de vérifier le colis à l'arrivée : en cas de détérioration flagrante durant le transport, celui-ci doit être refusé auprès de la personne chargée de la livraison. Un colis notoirement détérioré du fait des services postaux, et qui n'aurait pas été refusé par l'acheteur, ne donnera lieu à aucune indemnisation si les produits qu'il contient sont eux-même détériorés.
FACTURATION
A chacune de vos commandes correspond une facture, qui est toujours jointe au colis. Cette facture reprend le détail de la commande article par article et mentionne les frais de port.
GARANTIES
Dans le cas où le client constaterait une défectuosité d'un article, il dispose de 15 jours à compter de son achat pour en faire retour à la société Le Calligraphe. En conformité avec les articles 38 à 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre dans le cadre du site www.lecalligraphe.com ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : Avis n° 1255390 en date du 5 octobre 2007 Déclaration CNIL du site web www.lecalligraphe.com L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d¿accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.
Les présentes conditions de vente régiront seules tous les contrats de vente entre notre société et ses clients, l'acceptation de toute offre émanant de notre société implique l'adhésion à celles-ci. Ces conditions générales de
vente s'imposent à l'acheteur sans égard pour des clauses particulières ajoutées par lui - sauf accord exprès du vendeur. L'acceptation de l'acheteur est matérialisée par sa signature électronique, concrétisée par le " clic de validation ".
CHAMPS D'APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les conditions énoncées ici s'appliquent à l'ensemble des produits proposé dans l'espace de vente en ligne du site internet www.lecalligraphe.com .
CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS VENDUS
La dénomination, la quantité ainsi que les particularités sont précisés pour chacun des produits dans le catalogue électronique. Les photos de présentation des produits proposés dans le catalogue électronique ne sont pas
contractuelles, et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur à l'égard de l'acheteur. Les produits présentés dans le catalogue électronique et dont la vente à distance est régie par les présentes conditions générales de vente, sont durablement disponibles tant que le produit concerné apparaît sur le catalogue électronique. Une indisponibilité temporaire est précisé par la mention "non" à
la rubrique "disponibilité". Un article commandé alors que la mention "non" apparaît dans le champs "disponibilité" entraînera une mise en attente de l'ensemble de la commande, le temps que l'article en question soit à nouveau disponible. En cas d'indisponibilité prolongée, nous nous réservons toutefois la possibilité d'expédier dans un premier temps les articles disponibles, puis les manquants dans un deuxième temps, sans supplément de prix pour l'acheteur.
PRIX
Tous les prix sont indiqués TTC, hors frais de livraison et de traitement, et en euros. Les produits, quelque soit la provenance de la commande sont payables en euros. Le prix est indiqué pour chacun des produits figurant dans le catalogue électronique. Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout es prix de vente figurant sur son catalogue. Le prix indiqué lors de la confirmation de la commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix des produits, les frais d'emballage et les frais de transport. Les produits demeurent la propriété de la société Le Calligraphe jusqu'au complet par le client.
ACCEPTATION ET VALIDATION
L'acceptation de l'offre par l'acheteur est concrétisée par la validation, dans le cadre du catalogue électronique, par un " clic de validation " ou par sa signature, de la totalité des informations qui doivent être complétées par l'acheteur : Nom, Prénom, Adresse de livraison, E-mail . La commande passée par l'acheteur fait l'objet d'une confirmation écrite par e-mail du vendeur. Cette confirmation contient : désignation produit, quantité commandée, prix. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Cette démarche équivaut pour l'acheteur à reconnaître qu'il a pris pleinement connaissance et qu'il approuve l'ensemble des conditions indiquées ci-après. Sauf dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions générales de vente, le bon de commande signé électroniquement par l'acheteur, par le biais du " clic de validation ", vaut commande définitive, et ne peut être
rétracté. Dans ces conditions, nous invitons les clients qui se sont connectés sur son catalogue électronique de vente à distance à lire attentivement les conditions générales de vente ci-après, avant de procéder à toute commande effective de produits figurant sur ce catalogue. La société Le Calligraphe se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Le Client en est alors informé par mail, téléphone ou courrier.
PRÉSENTATION DES PRODUITS
Les photographies ainsi que les textes reproduits illustrant les produits ne sont pas contractuels. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la société Le Calligraphe ne pourrait être engagée.
PAIEMENTS
Les paiements seront effectués par chèque ou carte bancaire. En cas de paiement par chèque, l'acheteur fera parvenir par courrier son règlement accompagné du bon de commande imprimé. La commande ne pourra être prise en compte et traitée qu'à réception de ces deux éléments. Le paiement par carte bancaire sera réalisé à partir du site e-transaction du Crédit Agricole, qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
DISPONIBILITÉ ET LIVRAISON
Les produits disponibles en stock sont expédiés dans les délais les plus brefs. Nous nous réservons toutefois la possibilité de retarder de quelques jours l'expédition de la commande, par exemple si un article manquant à votre commande devait faire l'objet d'un réapprovisionnement très proche. Ceci n'entraîne d'aucune manière la résiliation de la commande, ni de donne lieu à une quelconque indemnisation, ni n'exonère l'acheteur de ses obligations, notamment en matière de paiement. En cas de rupture de stock plus prolongée toutefois les articles indisponibles feront l'objet d'un envoi séparé à nos frais. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Le mode d'acheminement habituel est l'envoi en colissimo par La Poste. Il est impératif de vérifier le colis à l'arrivée : en cas de détérioration flagrante durant le transport, celui-ci doit être refusé auprès de la personne chargée de la livraison. Un colis notoirement détérioré du fait des services postaux, et qui n'aurait pas été refusé par l'acheteur, ne donnera lieu à aucune indemnisation si les produits qu'il contient sont eux-même détériorés.
FACTURATION
A chacune de vos commandes correspond une facture, qui est toujours jointe au colis. Cette facture reprend le détail de la commande article par article et mentionne les frais de port.
GARANTIES
Dans le cas où le client constaterait une défectuosité d'un article, il dispose de 15 jours à compter de son achat pour en faire retour à la société Le Calligraphe. En conformité avec les articles 38 à 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre dans le cadre du site www.lecalligraphe.com ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : Avis n° 1255390 en date du 5 octobre 2007 Déclaration CNIL du site web www.lecalligraphe.com L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d¿accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.